Mentions légales



Identification et publication

 

Editeur

Ce site est publié par ORANESSENCE SAS au capital de 1 000€, immatriculée à Dieppe sous le numéro RCS DIEPPE B 902 689 165 dont le siège social est situé : 14, route de Grumesnil - 76870 Gaillefontaine.

Siret : 902 689 165 000 14

N°TVA Intracommunautaire : FR70 902 689 165

Code APE : 1084Z

Email : contact@oranessence.fr

Tel : 06 47 81 88 78 - 02 32 89 54 35

Directeur de la publication : Élodie Champeix

 

Hébergeur

Ce site a été réalisé par WiziShop, entreprise spécialisée dans la création de site e-commerce. L’entreprise est immatriculée à Nice sous le numéro RCS 503 594 525 et son siège social est 8 Avenue Malaussena 06000 Nice.


Propriété intellectuelle

 

La charte graphique du site a été créée par Wizishop.

Tous les éléments graphiques, la structure et, plus généralement, le contenu du site Oranessence sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et le droit des dessins et des modèles.

Toute personne qui recueille ou télécharge du contenu ou des informations diffusées sur le site ne dispose sur ceux-ci que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible.

La reproduction d’une page du site dans un cadre extérieur à Oranessence ou l’insertion d’une page appartenant à Oranessence dans la page d’un autre site est interdite.
De même, toute reproduction ou représentation du site en partie ou en totalité est interdite sans l'accord écrit de Oranessence et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les textes, graphismes, dessins, logos et photos qui sont diffusés par Oranessence peuvent faire l'objet d'une reproduction sur un support papier ou un support électronique, sous réserve de citer le nom et l'adresse du site et de ne pas en faire une utilisation commerciale.
Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l'auteur de la contrefaçon.

La création d'un lien hypertexte vers le site https://www.oranessence.fr ne peut se faire qu’avec l’autorisation de Oranessence, et sous réserve qu'aucune confusion ne puisse exister dans l'esprit des internautes sur l'identité du site ou la provenance des informations.

 

Collecte et utilisation des données à caractère personnel

 

La collecte des données à caractère personnel pour les prestations proposées par le site https://www.oranessence.fr ainsi que leur traitement sont effectués dans le respect de la loi « Informatique, Fichiers et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et ses décrets d’application.

La collecte des données à caractère personnel concernant les utilisateurs du site Oranessence a pour finalité l’identification des utilisateurs pour la fourniture des services et des prestations proposés sur le site.

Les données récoltées ne sont jamais transmises à un tiers sans nécessité. Elles peuvent l'être dans le cadre de l'intervention d'un prestataire pour répondre à la commande effectuée par l'utilisateur (ex : livraison). Les données collectées ne seront jamais revendues.

En application de la loi, toute personne ayant transmis des données à caractère personnel dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données ainsi que d’un droit d’opposition au traitement des données à caractère personnel la concernant.
À tout moment, vous pouvez demander à exercer ce droit en contactant Oranessence par email : contact@oranessence.fr ou par courrier adressé au siège social.

Les visiteurs du site sont informés que pour les besoins de la navigation sur le site https://www.oranessence.fr, Oranessence peut avoir recours à la collecte automatique de certaines informations relatives aux utilisateurs à l'aide des cookies. Si l'utilisateur du site ne souhaite pas l’utilisation de cookies par Oranessence, il peut refuser l’activation des cookies par le biais des options proposées par son navigateur internet. Pour des raisons techniques, si l'utilisateur désactive les cookies dans son navigateur, certaines prestations proposées sur le site https://www.oranessence.fr pourront ne pas lui être accessibles.

Mentions légales mises à jour le 07 septembre 2021.


Je n'ai pas de compte,
je m'inscris

J'ai déjà un compte,